Explications et instaurations des Creative Commons sur le blog


Un article récemment publié sur le site la Licence pro GRC et E-commerce de l’IUT d’Alençon, m’a enfin décidé à appliqué ce que j’ai vu en cours de communication électronique à propos des Creative Commons.

Pour avoir de plus amples informations sur ces Creative Commons et décrypter le type de contrat qu’il y a sur le blog, « cliquez sur lire la suite ».

Creative Commons propose des contrats-type pour la mise à disposition d’œuvres en ligne. Inspirés par les licences libres, les mouvements open source et open access, ces contrats facilitent l’utilisation d’œuvres (textes, photos, musique, sites web…).

Toute exploitation d’une oeuvre (hors domaine public et exceptions) nécessite d’obtenir l’autorisation des titulaires de droit avant de pouvoir la reproduire, la diffuser sur les réseaux peer to peer ou autrement, ou l’adapter. En revanche, les licences Creative Commons autorisent à l’avance le public à exercer ces actes, selon certaines conditions (voir les 6 licences disponibles à partir de l’interface « Choisissez votre licence »)

Il ne s’agit pas d’assurer une protection technique aux œuvres placées sous licence Creative Commons, mais d’offrir plus de droits au public en l’informant que certaines utilisations sont consenties à titre gratuit.

Les licences Creative Commons contribuent à diminuer les coûts de transaction : distribution, recherche automatique d’oeuvres, information sur le régime des droits, négociation en cas d’utilisation commerciale après l’option « Pas d’Utilisation Commerciale », rédaction d’autorisations d’utilisation ou de remix, procédure…

Le site du Ministère de la Culture propose des fiches expliquant le droit de la propriété littéraire et artistique applicable en France par défaut http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/droits/

 

Voici les 6 licences disponibles à partir de l’interface « Choisissez votre licence »

Elles sont designées par leur nom et les icônes représentant les différentes options choisies par l’auteur qui souhaite accorder plus de libertés que le régime minimum du droit d’auteur en informant le public que certaines utilisations sont autorisées à l’avance.

Signification de chaque option :

  • Paternité : l’oeuvre peut être librement utilisée, à la condition de l’attribuer à son l’auteur en citant son nom.
  • Pas d’Utilisation Commerciale : le titulaire de droits peut autoriser tous les types d’utilisation ou au contraire restreindre aux utilisations non commerciales (les utilisations commerciales restant soumises à son autorisation).
  • Pas de Modification : le titulaire de droits peut continuer à réserver la faculté de réaliser des oeuvres de type dérivées ou au contraire autoriser à l’avance les modifications, traductions…
  • Partage à l’Identique des Conditions Initiales : à la possibilité d’autoriser à l’avance les modifications peut se superposer l’obligation pour les oeuvres dites dérivées d’être proposées au public avec les mêmes libertés (sous les mêmes options Creative Commons) que l’oeuvre originaire.

Source

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